J.O. 224 du 27 septembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0610054V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-32 du 5 septembre 2006, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 octobre 2006, des soixante-quatre normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T75-304. - Huile essentielle de lavandin Grosso (Lavandula angustifolia Miller x Lavandula latifolia [L. f.] Medikus), type France (indice de classement : T75-304).

NF ISO 8262-1. - Produits laitiers et produits à base de lait. - Détermination de la teneur en matière grasse par la méthode gravimétrique Weibull-Berntrop (méthode de référence). - Partie 1 : aliments pour enfants en bas âge (indice de classement : V04-051-1).

NF ISO 8262-2. - Produits laitiers et produits à base de lait. - Détermination de la teneur en matière grasse par la méthode gravimétrique Weibull-Berntrop (méthode de référence). - Partie 2 : glaces de consommation et préparations pour glaces à base de lait (indice de classement : V04-051-2).

NF ISO 8262-3. - Produits laitiers et produits à base de lait. - Détermination de la teneur en matière grasse par la méthode gravimétrique Weibull-Berntrop (méthode de référence). - Partie 3 : cas particuliers (indice de classement : V04-051-3).

NF ISO 5495. - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Essai de comparaison par paires (indice de classement : V09-012).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60335-2-67/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-67 : règles particulières pour les machines de traitement et de nettoyage des sols à usage industriel et commercial (indice de classement : C73-867/A1).

NF EN 60335-2-68/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-68 : règles particulières pour les appareils de nettoyage par pulvérisation et aspiration à usage industriel et commercial (indice de classement : C73-868/A1).


CONSTRUCTION


NF B52-010. - Bois de structure. - Bois massif reconstitué (BMR). - Eléments linéaires reconstitués par collage de lames de bois massif de forte épaisseur. - Définitions. - Exigences. - Caractéristiques (indice de classement : B52-010).

NF EN 1859/A1. - Conduits de fumée. - Conduits de fumée métalliques. - Méthodes d'essais (indice de classement : D35-305/A1).

NF EN 490/A1. - Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage. - Spécifications des produits (indice de classement : P31-314/A1).

NF DTU 39 P1-1. - Travaux de bâtiment. - Travaux de vitrerie-miroiterie. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P78-201-1-1).

NF DTU 39 P1-2. - Travaux de bâtiment. - Travaux de vitrerie-miroiterie. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de classement : P78-201-1-2).

NF DTU 39 P2. - Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Travaux de vitrerie-miroiterie. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (CCS) (indice de classement : P78-201-2).

NF DTU 39 P3. - Travaux de bâtiment. - Travaux de miroiterie-vitrerie. - Partie 3 : mémento calculs des contraintes thermiques (indice de classement : P78-201-3).

NF DTU 39 P4. - Travaux de bâtiment. - Travaux de vitrerie-miroiterie. - Partie 4 : mémento calculs pour le dimensionnement des vitrages (indice de classement : P78-201-4).


SANTÉ


NF EN 62304. - Logiciels de dispositifs médicaux. - Processus du cycle de vie du logiciel (indice de classement : C74-017).

NF X30-504. - Déchets d'activités de soins. - Bonnes pratiques de collecte des déchets d'activités de soins à risques infectieux (indice de classement : X30-504).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 14865-2. - Applications ferroviaires. - Graisses lubrifiantes pour boîtes d'essieux. - Partie 2 : méthode d'essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu'à 200 km/h (indice de classement : F19-865-2).

NF EN 3425. - Série aérospatiale. - Dimensions des gorges pour anneaux d'arrêt, type intérieur, à montage axial (indice de classement : L23-252).

NF EN 3426. - Série aérospatiale. - Dimensions des gorges pour anneaux d'arrêt, type extérieur, à montage axial (indice de classement : L23-253).

NF EN 3427. - Série aérospatiale. - Dimensions des gorges pour anneaux d'arrêt à montage radial (indice de classement : L23-254).


NF EN 4036. - Série aérospatiale. - Embouts réglables à rotule sur deux rangées de billes et à tige filetée en acier résistant à la corrosion, jeu radial réduit. - Dimensions et charges (indice de classement : L31-286).

NF EN 2337. - Série aérospatiale. - Rotules lisses. - Spécification technique (indice de classement : L31-520).

NF EN 2327. - Série aérospatiale. - Freins à stries radiales en acier allié cadmiés pour bielles de commandes de vol. - Dimensions (indice de classement : L35-180).

NF EN 2328. - Série aérospatiale. - Freins d'écrous en acier résistant à la corrosion cadmiés pour bielles de commandes de vol. - Dimensions (indice de classement : L35-181).

NF EN 4608-001. - Série aérospatiale. - Câbles électriques blindés résistant au feu. - Simple et multifilaire blindé (tresse) gainé. - Températures de fonctionnement comprises entre - 65 °C et 260 °C. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L52-152-001).

NF EN 4608-002. - Série aérospatiale. - Câbles électriques blindés résistant au feu. - Simple et multifilaire blindé (tresse) gainé. - Températures de fonctionnement comprises entre - 65 °C et 260 °C. - Partie 002 : généralités (indice de classement : L52-152-002).

NF EN 4529-002. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Obturateur d'étanchéité. - Partie 002 : liste des normes de produit (indice de classement : L53-150-002).

NF EN 4529-003. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Obturateur d'étanchéité. - Partie 003 : classe T. - Norme de produit (indice de classement : L53-150-003).

NF EN 4530-001. - Série aérospatiale. - Manchons d'étanchéité utilisés dans les organes de connexion. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L53-151-001).

NF EN 4530-002. - Série aérospatiale. - Manchons d'étanchéité utilisés dans les organes de connexion. - Partie 002 : liste et utilisation des manchons d'étanchéité (indice de classement : L53-151-002).

NF EN 3716-002. - Série aérospatiale. - Connecteur monovoie, avec interface triaxiale, pour transmission de données numériques. - Partie 002 : conditions d'utilisation et liste des normes de produits (indice de classement : L54-132-002).

NF EN 3716-003. - Série aérospatiale. - Connecteur monovoie, avec interface triaxiale, pour transmission de données numériques. - Partie 003 : embase à souder. - Norme de produit (indice de classement : L54-132-003).

NF EN 3716-004. - Série aérospatiale. - Connecteur monovoie, avec interface triaxiale, pour transmission de données numériques. - Partie 004 : fiche à souder. - Norme de produit (indice de classement : L54-132-004).

NF EN 3646-003. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 003 : embase à fixation par collerette carrée. - Norme de produit (indice de classement : L54-146-003).

NF EN 3646-004. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 004 : embase à fixation par écrou. - Norme de produit (indice de classement : L54-146-004).

NF EN 3646-005. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 005 : embase hermétique, à fixation par collerette carrée. - Norme de produit (indice de classement : L54-146-005).

NF EN 3646-006. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 006 : embase hermétique à fixation par écrou. - Norme de produit (indice de classement : L54-146-006).

NF EN 3218-002. - Série aérospatiale. - Connecteurs rectangulaires à boîtiers métalliques et à verrouillage par vis. - Partie 002 : spécification de performances et d'arrangements des contacts (indice de classement : L54-174-002).

NF EN 3218-006. - Série aérospatiale. - Connecteurs rectangulaires à boîtiers métalliques et à verrouillage par vis. - Partie 006 : embase avec contacts à braser, taille 22, non démontables. - Norme de produit (indice de classement : L54-174-006).

NF EN 3218-008. - Série aérospatiale. - Connecteurs rectangulaires à boîtiers métalliques et à verrouillage par vis. - Partie 008 : embase avec contacts à sertir, taille 20, démontables par l'arrière. - Norme de produit (indice de classement : L54-174-008).

NF EN 3218-009. - Série aérospatiale. - Connecteurs rectangulaires à boîtiers métalliques et à verrouillage par vis. - Partie 009 : bouchons de vol pour connecteurs EN 3218-005 et EN 3218-007. - Norme de produit (indice de classement : L54-174-009).

NF P99-200. - Régulation du trafic routier. - Signaux lumineux de circulation routière. Caractéristiques techniques (indice de classement : P99-200).

NF P99-324. - Dispositifs de recueil des données météorologiques routières. - Langage de commande routier. - Formats des données échangées (indice de classement : P99-324).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 1890. - Agents de surface. - Détermination du point de trouble des agents de surface non ioniques obtenus par condensation d'oxyde d'éthylène (indice de classement : T73-403).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 17228. - Cuir. - Essais de solidité des teintures. - Changement de couleur avec vieillissement accéléré (indice de classement : G52-320).


EAU : MILIEUX ET USAGES



NF EN 14527. - Receveurs de douche à usage domestique (indice de classement : D11-127).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 302288-1. - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à courte portée. Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Equipement radar à courte portée opérant dans la bande de 24 GHz. - Partie 1 : exigences techniques et méthodes d'essai (V1.2.1) (indice de classement : Z82-288-1).

NF EN 302288-2. - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à courte portée. - Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Equipement radar à courte portée opérant dans la bande de 24 GHz. - Partie 2 : EN harmonisée couvrant l'exigence essentielle de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V1.2.1) (indice de classement : Z82-288-2).

NF EN 302372-1. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à faible portée (SRD). - Equipements pour la détection et le mouvement. - Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TLPR) opérant dans les bandes de fréquences 5, 8, 10, 25, 61 et 77 GHz. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essai (V1.1.1) (indice de classement : Z82-372-1).

NF EN 302372-2. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à faible portée (SRD). - Equipements pour la détection et le mouvement. - Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TLPR) opérant dans les bandes de fréquences 5,8 GHz, 10 GHz, 25 GHz, 61 GHz et 77 GHz. - Partie 2 : norme harmonisée sous couvert de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z82-372-2).

NF EN 300396-6. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Direct mode opératoire (DMO). - Partie 6 : sécurité (V1.3.1) (indice de classement : Z84-396-6).

NF EN 301489-25. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 25 : conditions spécifiques pour CDMA 1x spectre de diffusion pour station mobile et équipements auxiliaires (V2.3.2) (indice de classement : Z84-489-25).

NF EN 300468. - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécification pour les informations de service (IS) dans les systèmes DVB (V1.7.1) (indice de classement : Z86-468).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF M60-326. - Energie nucléaire. - Technologie du cycle du combustible. - Déchets. - Détermination du coefficient de diffusion effectif de l'eau tritiée dans un matériau de confinement (indice de classement : M60-326).

NF ISO 9161. - Poudre de dioxyde d'uranium. - Détermination de la masse volumique apparente et de la masse volumique après tassement (indice de classement : M60-452).

NF ISO 15647. - Energie nucléaire. - Analyse isotopique de l'hexafluorure d'uranium. - Méthode du double étalon pour la spectrométrie de masse avec source de gaz (indice de classement : M60-457).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 13835/A1. - Fonderie. - Fonte austénitique (indice de classement : A32-301/A1).

NF EN 725-11. - Céramiques techniques avancées. - Méthodes d'essai pour poudres céramiques. - Partie 11 : détermination de la densification lors du frittage naturel (indice de classement : B42-001-11).

NF E25-039. - Eléments de fixation. - Essais couple/tension et d'autofreinage selon la NF EN ISO 16047 et la NF EN ISO 2320. - Conditions d'essais de référence (procédure de dégraissage et rondelle d'essai) (indice de classement : E25-039).

NF ISO 2005/A1. - Latex concentré de caoutchouc naturel. - Détermination de la teneur en sédiment. - Amendement 1 : données de fidélité (indice de classement : T42-019/A1).

NF ISO 11236. - Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Antidégradants du type p-phénylènediamine (PPD). - Méthodes d'essai (indice de classement : T45-028).

NF ISO 7270-2. - Caoutchouc. - Méthodes d'analyse par pyrolyse et chromatographie en phase gazeuse. - Partie 2 : détermination du rapport styrène/butadiène/isoprène (indice de classement : T46-051-2).

NF EN ISO 13445. - Adhésifs. - Détermination de la résistance au cisaillement de joints collés entre éléments rigides par la méthode de cisaillement entre blocs massifs (indice de classement : T76-200).


B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 octobre 2006, des quarante-cinq normes françaises suivantes ; AGROALIMENTAIRE


NF ISO 8902 (mars 2000). - Huile essentielle de lavandin Grosso (Lavandula angustifolia Miller x Lavandula latifolia [L. f.] Medikus), type France (homologuée le 5 février 2000) (indice de classement : T75-304).

NF ISO 8262-1 (décembre 1988). - Produits laitiers et produits à base de lait. - Détermination de la teneur en matière grasse par la méthode gravimétrique Weibull-Berntrop (méthode de référence). - Partie 1 : aliments pour enfants en bas âge (homologuée le 5 novembre 1988) (indice de classement : V04-051).

NF ISO 8262-2 (décembre 1988). - Produits laitiers et produits à base de lait. - Détermination de la teneur en matière grasse par la méthode Weibull-Berntrop (méthode de référence). - Partie 2 : glaces de consommation et préparations pour glaces à base de lait (homologuée le 5 novembre 1988) (indice de classement : V04-052).

NF ISO 8262-3 (décembre 1988). - Produits laitiers et produits à base de lait. - Détermination de la teneur en matière grasse par la méthode gravimétrique Weibull-Berntrop (méthode de référence). - Partie 3 : cas particuliers (homologuée le 5 novembre 1988) (indice de classement V04-053).

NF V09-012 (juillet 1983). - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Essai de comparaison par paires (homologuée le 10 juin 1983) (indice de classement : V09-012).


CONSTRUCTION


NF P78-201-1 (mai 1993). - DTU 39. - Travaux de bâtiment. - Travaux de miroiterie-vitrerie. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : P78-201-1).

NF P78-201-1/A1 (mai 1998). - DTU 39. - Travaux de bâtiment. - Travaux de miroiterie-vitrerie. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : P78-201-1/A1).

NF P78-201-1/A2 (juillet 1997). - DTU 39. - Travaux de bâtiment. - Travaux de miroiterie-vitrerie. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (homologuée le 5 juin 1997) (indice de classement : P78-201-1/A2).

NF P78-201-1/A3 (octobre 2000). - DTU 39. - Travaux de bâtiment. - Travaux de miroiterie-vitrerie. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (homologuée le 20 août 2000) (indice de classement : P78-201-1/A3).

NF P78-201-2 (mai 1993). - DTU 39. - Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Travaux de miroiterie-vitrerie. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : P78-201-2).

NF S61-550 (novembre 1983). - Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Matériels élévateurs automobiles (homologuée le 28 octobre 1983) (indice de classement : S61-550).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF F01-026 (juin 1986). - Matériel roulant ferroviaire. - Marquage des essieux-axes, roues, bandages et essieux montés. - Définition des marques (homologuée le 5 mai 1986) (indice de classement : F01-026).

NF F33-005 (novembre 1986). - Matériel roulant ferroviaire. - Ressorts à lames. - Ressorts paraboliques (homologuée le 30 octobre 1986) (indice de classement : F33-005).

NF F33-006 (novembre 1986). - Matériel roulant ferroviaire. - Ressorts à lames. - Lames de section variable pour ressorts paraboliques (homologuée le 30 octobre 1986) (indice de classement : F33-006).

NF F50-002 (octobre 1971). - Marques distinctives à apposer sur certains rails (homologuée le 28 septembre 1971) (indice de classement : F50-002).

NF F71-004 (avril 1991). - Installations fixes et matériel roulant ferroviaires. - Informatique. - Méthodologie de développement des équipements micro-informatiques et documentation associée (homologuée le 20 mars 1991) (indice de classement : F71-004).

NF F72-010 (avril 1991). - Installations fixes ferroviaires. - Informatique. - Procédures de transmission bidirectionnelle série asynchrone point à point (homologuée le 20 mars 1991) (indice de classement : F72-010).

NF F72-011 (avril 1991). - Installations fixes ferroviaires. - Informatique. - Procédures de transmission bidirectionnelle série asynchrone multipoint (homologuée le 20 mars 1991) (indice de classement : F72-011).

NF F74-101-3 (juillet 1996). - Installations fixes et matériel roulant ferroviaires. - Câblage et raccordement de sécurité. - Partie 3 : fabrication en usine. - Surveillance de la qualité en usine et sur le site. - Installation sur le site. - Critère maintenabilité. - Guide (homologuée le 5 juin 1996) (indice de classement : F74-101-3).

NF F80-106 (décembre 1986). - Aciers d'usage recommandé pour la construction du matériel roulant ferroviaire. - Aciers pour travail à froid (homologuée le 5 novembre 1986) (indice de classement : F80-106).

NF EN 2337 (avril 1996). - Série aérospatiale. - Rotules lisses. - Spécification technique (homologuée le 5 mars 1996) (indice de classement : L31-520).

NF EN 2327 (décembre 1987). - Série aérospatiale. - Freins à stries radiales en acier allié. - Dimensions (homologuée le 5 novembre 1987) (indice de classement : L35-180).

NF EN 2328 (août 1988). - Série aérospatiale. - Freins d'écrous pour bielles de commandes de vol. - Dimensions (homologuée le 20 juillet 1988) (indice de classement : L35-181).

NF P99-200 (juin 1990). - Régulation du trafic routier. - Signaux lumineux d'intersection. - Caractéristiques techniques (homologuée le 20 mai 1990) (indice de classement : P99-200).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 22 (juin 1992). - Transmissions par courroies. - Courroies plates de transmission et poulies correspondantes. - Dimensions et tolérances (homologuée le 20 mai 1992) (indice de classement : E24-100).

NF E26-009 (mai 1981). - Chaînes de charges à maillons soudés. Spécifications communes (homologuée le 22 avril 1981) (indice de classement : E26-009).

NF E26-010 (mai 1981). - Chaînes de charge calibrées à maillons courts et très courts soudés utilisées dans les appareils de levage (homologuée le 22 avril 1981) (indice de classement : E26-010).

NF E26-011 (mai 1981). - Chaînes de charge calibrées ou non à maillons courts soudés (homologuée le 22 avril 1981) (indice de classement : E26-011).

NF E26-012 (mai 1981). - Chaînes de charge calibrées ou non à maillons longs soudés (homologuée le 22 avril 1981) (indice de classement : E26-012).

NF E52-030 (mars 1987). - Accessoires de levage. - Crochet de levage à bec et à tige en acier au carbone (homologuée le 5 février 1987) (indice de classement : E52-030).

NF E52-031 (mars 1987). - Accessoires de levage. - Crochet de levage à bec et à tige en acier allié (homologuée le 5 février 1987) (indice de classement : E52-031).

NF E52-034 (août 1987). - Accessoires de levage. - Crochets de levage à bec et à oeil. - Crochets de classe M (homologuée le 5 juillet 1987) (indice de classement : E52-034).


NF E52-150 (décembre 1986). - Accessoires de levage. - Elingues. - Définitions. - Classification. - Modes d'élingage (homologuée le 3 novembre 1981) (indice de classement : E52-150).

NF E52-200 (décembre 1986). - Accessoires de levage. - Essais et aptitude à l'emploi. - Terminologie (homologuée le 17 mai 1982) (indice de classement : E52-200).

NF E52-201 (septembre 1986). - Accessoires de levage. - Essais statiques de résistance à la traction des accessoires de levage isolés (homologuée le 5 août 1986) (indice de classement : E52-201).

NF EN 1890 (juin 1999). - Agents de surface. - Détermination du point de trouble des agents de surface non ioniques obtenus par condensation d'oxydes d'éthylène (homologuée le 20 mai 1999) (indice de classement : T73-403).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 302288-1 (juin 2005). - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à courte portée. - Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Equipement radar à courte portée opérant dans la bande de 24 GHz. - Partie 1 : exigences techniques et méthodes d'essai (V1.1.1) (homologuée le 5 mai 2005) (indice de classement : Z82-288-1).

NF EN 302288-2 (juin 2005). - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à courte portée. - Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Equipement radar à courte portée opérant dans la bande de 24 GHz. - Partie 2 : EN harmonisée couvrant l'exigence essentielle de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V1.1.1) (homologuée le 5 mai 2005) (indice de classement : Z82-288-2).

NF ETS 300162 (septembre 1999). - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Emetteurs et récepteurs de radiotéléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure (homologuée le 20 août 1999) (indice de classement : Z84-162).

NF EN 300396-6 (octobre 2004). - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Direct mode opératoire (DMO). - Partie 6 : sécurité (V1.2.1) (homologuée le 20 septembre 2004) (indice de classement : Z84-396-6).

NF EN 301489-25 (octobre 2004). - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 25 : conditions spécifiques pour les équipements de stations mobiles et auxiliaires en AMRT IMT-2000 à porteuses multiples (V2.2.1) (homologuée le 20 septembre 2004) (indice de classement : Z84-489-25).

NF EN 300468 (avril 2005). - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécification pour les informations de service (IS) dans les systèmes DVB (V1.6.1) (homologuée le 5 mars 2005) (indice de classement : Z86-468).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF ISO 1946 (octobre 1986). - Matériel pour l'industrie textile et matériel connexe. - Matériel de préparation de filature. - Cannelles pour laine cardée. - Dimensions (homologuée le 5 septembre 1986) (indice de classement : G40-501).

NF ISO 227 (octobre 1986). - Matériel pour l'industrie textile et matériel connexe. - Matériel de production d'étoffe. - Taquets pour navettes à frappe sur pointe pour boîte simple de métiers automatiques et dimensions correspondantes du sabre (homologuée le 5 septembre 1986) (indice de classement : G43-505).

NF T45-028 (décembre 1996). - Matières premières pour l'industrie du caoutchouc. - Agents de protection du type paraphénylènediamine. - Méthodes d'essai (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : T45-028).